Ladungsverteilungsmessverfahren

Brevet européen · EP0318807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0318807
Numéro de demande
EP88119432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
23 févr. 1994
Radié
23 févr. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03G 15/044 (1990.01)
G01R 29/14 (2006.01)
G01T 1/29 (2006.01)
Priorité
CA A 553214 01.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Noranda Inc.

181 Bay Street, Suite 4100, Toronto/Ontario, CA

Inventeur

Rowlands, John Alan

Toronto Ontario M6S 2H3, CA

Araj, Naoum

Montréal Quebec H3S 1X5, CA

Davis, Herbert John

Québec H9W 3L4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.