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Brevet européen · EP0319228 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319228
Numéro de demande
EP88311252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
2 nov. 1994
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/547 (2006.01)
C07F 9/40 (2006.01)
A61K 31/675 (2006.01)
Priorité
GB A 8727988 30.11.1987
GB A 8811575 16.05.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Harnden, Michael Raymond

Horsham, West Sussex, GB

Duckworth, David Malcolm

Harlow, Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.