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Brevet européen · EP0319292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0319292
- Numéro de demande
- EP88311386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1988
- Publié
- 7 juin 1989
- Délivré
- 27 oct. 1993
- Radié
- 31 déc. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09G 3/20 (2006.01)G09G 3/36 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8728435 04.12.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Morris, Christopher James
Feltham/Middx, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.