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Brevet européen · EP0319292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319292
Numéro de demande
EP88311386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
27 oct. 1993
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09G 3/20 (2006.01)
G09G 3/36 (2006.01)
Priorité
GB A 8728435 04.12.1987
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Morris, Christopher James

Feltham/Middx, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.