Attache porteuse pour ossature de plafond

Brevet européen · EP0319389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0319389
Numéro de demande
EP88402990
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1988
Publié
7 juin 1989
Délivré
14 août 1991
Radié
28 nov. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 9/18 (2006.01)
F16B 2/24 (2006.01)
Priorité
FR A 8716557 30.11.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.12.2008

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Placoplatre

20, rue Victorien Sardou, Rueil-Malmaison, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Klein, Jean-Pierre

F-92140 Clamart, FR

Gabel, Claude

F-77140 Claye-Souilly, FR

Funten, Marc

F-77290 Metry le Neuf, FR

Rivaud, André

F-77360 Vaires sur Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.