Selbstklebende orthopädische Schiene
Brevet européen · EP0320141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0320141
- Numéro de demande
- EP88311017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 1988
- Publié
- 14 juin 1989
- Délivré
- 23 oct. 1991
- Radié
- 23 oct. 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2006.01)A61F 13/06 (2006.01)A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US A 130588 09.12.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Warthen, William Perry
Spartanburg/SC, US
Akhawala, Mohammed Iqbal
Greenville/SC, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.