Machine électriques tournantes

Brevet européen · EP0320252 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0320252
Numéro de demande
EP88311615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 1988
Publié
14 juin 1989
Délivré
26 janv. 1994
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 15/02 (2006.01)
H02K 1/18 (2006.01)
Priorité
GB A 8729045 11.12.1987
GB A 8820485 30.08.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Northern Engineering Industries plc

NEI House, Regent Centre, Newcastle-upon-Tyne, GB

Inventeur

Simpson, John

Whitley Bay Tyne & Wear, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.