Behälterverschluss
Brevet européen · EP0320475 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0320475
- Numéro de demande
- EP88850402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 1988
- Publié
- 14 juin 1989
- Délivré
- 13 mai 1992
- Radié
- 24 nov. 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 41/48 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8704884 08.12.1987
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.12.2008
- 30 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Sondal, Sven
S-181 62 Lidingö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.