Sockelplatte für ein Arbeitsmodell und Sortiment solcher Sockelplatten
Brevet européen · EP0321517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0321517
- Numéro de demande
- EP88905171
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1988
- Publié
- 28 juin 1989
- Délivré
- 26 août 1992
- Radié
- 30 juin 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2313/87 19.06.1987
- Demande PCT
- PCT/CH1988/000109 20.06.1988
- Publication PCT
- WO1988/010101 29.12.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 15 oct. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Mandataire
Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt
9495 Triesen, LI
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.