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Brevet européen · EP0323878 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0323878
- Numéro de demande
- EP89200571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 1983
- Publié
- 12 juil. 1989
- Délivré
- 15 juil. 1992
- Radié
- 30 sept. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/10 (2006.01)
- Priorité
- US A 419632 17.09.1982
- Divisionnaire de
- EP83305283
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 août 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Williams, Marshall
Fremont California, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.