Film de masquage

Brevet européen · EP0323880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0323880
Numéro de demande
EP89300005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 1989
Publié
12 juil. 1989
Délivré
19 nov. 1992
Radié
31 janv. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03F 1/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8800377 08.01.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

  2. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Autotype International Limited

Grove Road, Wantage/Oxen, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Falconer, Stuart Alexander

Wantage Oxfordshire OX12 6NB, GB

Foster, David Joseph

Swindon Wiltshire SN1 4NQ, GB

Steel, John

Wantage Oxfordshire OX12 7JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.