Installation de dessiccation de gaz
Brevet européen · EP0325536 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0325536
- Numéro de demande
- EP89400153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 1989
- Publié
- 26 juil. 1989
- Délivré
- 3 juin 1992
- Radié
- 31 janv. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/26 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8800644 21.01.1988
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 juil. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Pierre Trepaud
Paris, FR
Inventeur
Trepaud, Pierre
F-75 017 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.