Antriebsschlupfregeleinrichtung

Brevet européen · EP0325589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0325589
Numéro de demande
EP87905612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1987
Publié
2 août 1989
Délivré
5 juin 1991
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 8/32 (2006.01)
B60K 28/16 (2006.01)
Priorité
DE A 3634240 08.10.1986
Demande PCT
PCT/EP1987/000483 27.08.1987
Publication PCT
WO1988/002708 21.04.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Kopper, Werner

Brighton, MI 48116, US

Schiele, Werner

Farmington Hills, MI 48018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.