Capsules de bouteille

Brevet européen · EP0326592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0326592
Numéro de demande
EP88905981
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1988
Publié
9 août 1989
Délivré
11 nov. 1992
Radié
13 juil. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 51/22 (2006.01)
Priorité
GB A 8716514 14.07.1987
Demande PCT
PCT/GB1988/000569 14.07.1988
Publication PCT
WO1989/000534 26.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.07.2008

  2. 31 déc. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Waverley Pharmaceutical Limited

8 Goddard Road, Astmoor, Runcorn/Ches, GB

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Rose, Howard

Merseyside WA10 6RW, GB

McAffer, Ian Gardner Cameron

Westerham Kent TN16 3NF, GB

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