Optischer Aufzeichnungsträger
Brevet européen · EP0327172 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0327172
- Numéro de demande
- EP89200187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 1989
- Publié
- 9 août 1989
- Délivré
- 14 déc. 1994
- Radié
- 14 déc. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G11B 7/007 (2006.01)G11B 7/013 (2006.01)G11B 7/09 (2006.01)G11B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8800255 03.02.1988
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Veenis, Aartje Willemina
NL-5656 AA Eindhoven, NL
Mimnagh, Winslow Michael
NL-5656 AA Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.