Ophthalmologisches Gerät

Brevet européen · EP0327693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0327693
Numéro de demande
EP88119755
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 1988
Publié
16 août 1989
Délivré
15 sept. 1993
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 3/16 (2006.01)
A61B 3/12 (2006.01)
A61B 5/02 (2006.01)
Priorité
CH A 466/88 09.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 29 nov. 2002

    Transféré

    Titulaire
    ODC, Ophthalmic Development Company AG, Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich → SMT Swiss Microtechnology AG, Allmendstrasse 11, 2562 Port

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

  3. 15 oct. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Dr. med. Yves Robert, Susenbergstrasse 24, 8044 Zürich → ODC, Ophthalmic Development Company AG, Technoparkstrasse 1, 8005 Zürich

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

  4. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

SMT Swiss Microtechnology AG

Allmendstrasse 11, 2562 Port

Mandataire

Dr. R. Keller & Partner Patentanwälte

Marktgasse 31 Postfach 12, 3000 Bern 7

Inventeur

Robert, Yves, Dr. med.

CH-8044 Zürich

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