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Brevet européen · EP0327834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0327834
Numéro de demande
EP89100677
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1989
Publié
16 août 1989
Délivré
14 avr. 1993
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 5/22 (2006.01)
H04B 5/04 (2006.01)
Priorité
CH A 227/88 21.01.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 28 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.