Ringspinnmaschine

Brevet européen · EP0327921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0327921
Numéro de demande
EP89101599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1989
Publié
16 août 1989
Délivré
25 mars 1992
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/22 (2006.01)
D01H 1/32 (2006.01)
Priorité
CH A 525/88 12.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  2. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Meyer, Urs

CH-8172 Niederglatt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.