Tetramethylpiperidino-s-triazine

Brevet européen · EP0328024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0328024
Numéro de demande
EP89102019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1989
Publié
16 août 1989
Délivré
28 déc. 1994
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
C08K 5/18 (2006.01)
G03C 1/06 (2006.01)
G03C 1/815 (2006.01)
Priorité
CH A 440/88 08.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Rody, Jean, Dr.

CH-4125 Riehen

Rytz, Gerhard, Dr.

CH-3150 Schwarzenburg

Slongo, Mario, Dr.

CH-1712 Tafers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.