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Brevet européen · EP0329608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0329608
Numéro de demande
EP89810098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 1989
Publié
23 août 1989
Délivré
6 oct. 1993
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 23/02 (2006.01)
A63B 21/02 (2006.01)
Priorité
CH A 538/88 15.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.