Compositions bitumineuses

Brevet européen · EP0329836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0329836
Numéro de demande
EP88119683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 1988
Publié
30 août 1989
Délivré
1 juin 1994
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 95/00 (2006.01)
Priorité
US A 160445 25.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Futamura, Shingo

Wadsworth Ohio 44281, US

Tveekrem, James O.

Akron Ohio 44319, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.