Souche de bacillus thuringiensis active contre les coléoptères

Brevet européen · EP0330342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0330342
Numéro de demande
EP89301241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 1989
Publié
30 août 1989
Délivré
11 août 1993
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 63/00 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
Priorité
US A 159144 23.02.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Mycogen Corporation

5451 Oberlin Drive, San Diego/CA, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Payne, Jewel

San Diego California 92126, US

Burrascano, Michelle

San Diego California 92116, US

Soares, George G.

San Diego California 92129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.