Bicyclische Aether

Brevet européen · EP0330995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0330995
Numéro de demande
EP89103137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1989
Publié
6 sept. 1989
Délivré
31 août 1994
Radié
22 févr. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07C 43/188 (2006.01)
C07C 43/303 (2006.01)
C07C 403/00 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
CH A 819/88 04.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.03.2009

  2. 14 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Givaudan-Roure (International) S.A., Vernier-Genève

Patentdienst Postfach, 4002 Basel

Inventeur

Frater, Georg, Dr.

CH-8610 Uster

Schmidt, Harald, Dr.

CH-8607 Aathal-Seegräben

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.