Cyclohexenderivate

Brevet européen · EP0331091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0331091
Numéro de demande
EP89103435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1989
Publié
6 sept. 1989
Délivré
11 janv. 1995
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 13/28 (2006.01)
C07C 25/18 (2006.01)
C07C 255/50 (2006.01)
C09K 19/30 (2006.01)
Priorité
JP A 47041/88 29.02.1988
JP A 91739/88 15.04.1988
JP A 184527/88 26.07.1988
JP A 7656/89 18.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Dainippon Ink and Chemicals, Inc.

35-58, 3-chome Sakashita, Itabashi-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Tanaka, Yasuyuki

Bunkyo-ku Tokyo, JP

Takatsu, Haruyoshi

Kodaira-shi Tokyo, JP

Takeuchi, Kiyohumi

Itabashi-ku Tokyo, JP

Tamura, Yuji

Kawaguchi-shi Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.