Hochdichte gesinterte Eisenlegierung

Brevet européen · EP0331679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0331679
Numéro de demande
EP87907442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1987
Publié
13 sept. 1989
Délivré
30 sept. 1992
Radié
30 sept. 1992
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C22C 33/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8627846 21.11.1986
Demande PCT
PCT/GB1987/000830 20.11.1987
Publication PCT
WO1988/003961 02.06.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Greetham, Geoffrey

Suffolk IP1 4LH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.