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Brevet européen · EP0331868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0331868
Numéro de demande
EP89100363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 janv. 1989
Publié
13 sept. 1989
Délivré
13 avr. 1994
Radié
31 janv. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 23/143 (2006.01)
Priorité
DE A 3808120 11.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Eduard Wille GmbH & Co.

Lindenallee 27, Wuppertal 12, DE

Inventeur

Neuhaus, Klaus

D-5600 Wuppertal 12, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.