Procédé pour la fabrication de bisphénol A d'haute pureté

Brevet européen · EP0332203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0332203
Numéro de demande
EP89104252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1989
Publié
13 sept. 1989
Délivré
26 mai 1993
Radié
31 mars 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 37/84 (2006.01)
C07C 37/86 (2006.01)
C07C 39/16 (2006.01)
C07C 37/20 (2006.01)
Priorité
JP A 56335/88 11.03.1988
JP A 60277/88 16.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1997

  2. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Mitsui Toatsu Chemicals, Incorporated

2-5, Kasumigaseki, 3-chome, Chiyoda-ku/Tokyo, JP

Mandataire

Ardin & Cie S.A.

122, rue de Genève C.P. 56, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Iimuro, Shigeru

Nagoya-shi Aichi, JP

Morimoto, Yoshio

Tokai-shi Aichi, JP

Kitamura, Takashi

Nagoya-shi Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.