Modifizierte Proteine

Brevet européen · EP0332576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0332576
Numéro de demande
EP89810152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1989
Publié
13 sept. 1989
Délivré
6 avr. 1994
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 7/00 (2006.01)
C12N 15/00 (2006.01)
C12P 21/00 (2006.01)
A61K 37/02 (1990.01)
Priorité
CH A 840/88 07.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 28 févr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1997

  3. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel, UCP Gen-Pharma AG, Kraftstrasse 6, 8044 Zürich → UCP Gen-Pharma AG, Kraftstrasse 6, 8044 Zürich, Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  4. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.