Central de commutation téléphonique numérique, notamment pour installations privées automatiques avec postes supplémentaires (PABX)
Brevet européen · EP0332625 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0332625
- Numéro de demande
- EP87907424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1987
- Publié
- 20 sept. 1989
- Délivré
- 6 mai 1992
- Radié
- 6 mai 1992
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04Q 11/04 (2006.01)
- Priorité
- IT A 2245986 26.11.1986
- Demande PCT
- PCT/EP1987/000687 03.11.1987
- Publication PCT
- WO1988/004123 02.06.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 juin 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Esposito, Antonio
I-81020 S. Nicola, IT
Martusciello, Antonio
I-81020 S. Nicola, IT
Ravasio, Piercarlo
I-22050 Arlate di Calco, IT
Mennella, Salvatore
I-81020 S. Nicola, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.