Metrologische Vorrichtung
Brevet européen · EP0335474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0335474
- Numéro de demande
- EP89201143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 févr. 1987
- Publié
- 4 oct. 1989
- Délivré
- 18 mai 1994
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 7/00 (2006.01)G01B 7/28 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8605324 04.03.1986
- Divisionnaire de
- EP87301712
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 30 sept. 1999
Modification
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
- 30 avr. 1997
Transféré
- Titulaire
- Rank Taylor Hobson Limited, 2 New Star Road, P.O. Box 36, Leicester, Royaume-Uni → TAYLOR HOBSON LIMITED, 2 New Star Road, Leicester LE4 9JQ, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
- 30 juin 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Lane, Hugh Rogers
South Croxton, Leicester, GB
Onyon, Peter Dean
Loughborough, Leics, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.