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Brevet européen · EP0338802 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0338802
Numéro de demande
EP89303879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 1989
Publié
25 oct. 1989
Délivré
23 juin 1993
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01G 15/24 (2006.01)
D01G 15/80 (2006.01)
Priorité
GB A 8809353 20.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Crosrol Limited

Holdsworth Road, Holmfield/Halifax/West Yorks, GB

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Carey, Peter

Huddersfield/West Yorks, GB

Carstairs, Michael

Waterloo Hudersfield/W. Yorks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.