Biegsame Schaltung und Verbinder

Brevet européen · EP0339701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0339701
Numéro de demande
EP89200826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1989
Publié
2 nov. 1989
Délivré
19 janv. 1994
Radié
19 janv. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 9/07 (1995.01)
Priorité
NL A 8800839 31.03.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Connector Systems Technology N.V.

Julianaplein 22, Willemstad/Curaçao, AN

Inventeur

Mouissie, Bob

NL-5258 EK Berlicum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.