Mauerwerk mit einer Bewehrungsvorrichtung

Brevet européen · EP0340840 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340840
Numéro de demande
EP89201047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
20 déc. 1995
Radié
23 avr. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 2/10 (2006.01)
Priorité
CH 1725/88 05.05.1988
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 27.04.2009

  2. 29 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, B-8550 Zwevegem, BE

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Reinle, Erwin

CH-8044 Zurich

van de Loock, Guido

B-9180 Belsele, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.