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Brevet européen · EP0340914 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0340914
- Numéro de demande
- EP89303410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1989
- Publié
- 8 nov. 1989
- Délivré
- 31 mars 1993
- Radié
- 30 avr. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 61/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 181417 14.04.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 14 mai 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Leoncavallo, Richard Anthony
Pittsford, New York 14534, US
Phillips, Gregory Robert
Penfield, New York 14526, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.