Ueberwachung der Eigenschaften von Stoffen

Brevet européen · EP0340929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0340929
Numéro de demande
EP89303675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1989
Publié
8 nov. 1989
Délivré
17 mars 1993
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/36 (2006.01)
Priorité
GB A 8808846 14.04.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 30 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Courtaulds Plc

50 George Street, London W1A 2BB, GB

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Baker, Bernard Stuart

Coventry, CV5 7AT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.