Transdermale Monolithsysteme
Brevet européen · EP0341202 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0341202
- Numéro de demande
- EP89810285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 1989
- Publié
- 8 nov. 1989
- Délivré
- 29 juil. 1992
- Radié
- 30 avr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/22 (2006.01)A61L 15/44 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1524/88 22.04.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 15 sept. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.