Herstellung von Dicarbonsäuren

Brevet européen · EP0341796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0341796
Numéro de demande
EP89201169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 1989
Publié
15 nov. 1989
Délivré
19 janv. 1994
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12P 7/44 (2006.01)
Priorité
AT X 88200957 11.05.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 14 janv. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Unilever N.V., Weena 455, Rotterdam, Pays-Bas → UNICHEMA CHEMIE B.V., Buurtje 1, 2802 BE Gouda, Pays-Bas

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

  3. 28 févr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Unichema Chemie B.V.

UNICHEMA CHEMIE B.V.

Buurtje 1, 2802 BE Gouda, NL

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Casey, John

Wellingborough Northants, GB

Dobb, Roy Thomas

Odell Beds, GB

Jeffcoat, Roger

Wellingborough Northants, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.