Méthode pour revêtir des conduites existantes
Brevet européen · EP0341940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0341940
- Numéro de demande
- EP89304598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 1989
- Publié
- 15 nov. 1989
- Délivré
- 12 oct. 1994
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 55/16 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8810894 09.05.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 15 mars 1999
Adresse modifiée
- Titulaire
- British Gas PLC, Rivermill H. 152 Grosvenor Road, London SW1V 3JL, Royaume-Uni → BG plc, 100 Thames Valley Park Drive, Reading, Berkshire RG6 1PT, Royaume-Uni
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
- 30 nov. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1994
Parties
Inventeur
McGuire, Brian Edward
Oldham, Lancs, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.