Dispositif d'emballage d'une pluralité d'objets

Brevet européen · EP0342088 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0342088
Numéro de demande
EP89401198
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1989
Publié
15 nov. 1989
Délivré
30 juin 1993
Radié
30 avr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/54 (2006.01)
Priorité
FR A 8806147 06.05.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 13 août 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1993

Parties

Titulaire

OTOR

Otor

262, rue du Faubourg St-Honoré, Paris, FR

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Clauzel, Bernard

F-16100 Cognac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.