Aromatische Säuren

Brevet européen · EP0342157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0342157
Numéro de demande
EP89810336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1989
Publié
15 nov. 1989
Délivré
21 juin 1995
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 245/00 (2006.01)
C07C 249/00 (2006.01)
C07C 307/00 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
Priorité
CH A 1766/88 10.05.1988
CH A 1065/89 22.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.