Elektrisches Strahlungsheizgerät

Brevet européen · EP0343868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0343868
Numéro de demande
EP89305088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 1989
Publié
29 nov. 1989
Délivré
22 juin 1994
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
H05B 3/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8812600 27.05.1988
GB A 8822119 20.09.1988
GB A 8830118 23.12.1988
GB A 8900777 13.01.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Higgins, George Anthony

Stourbridge, West Midlands, GB

McWilliams, Kevin Ronald

Stratford-upon-Avon, Warwicks, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.