REGENERIERUNG UND TRANSFORMATION VON BAUMWOLLE
Brevet européen · EP0344302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0344302
- Numéro de demande
- EP89901415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 1988
- Publié
- 6 déc. 1989
- Délivré
- 31 mars 1999
- Radié
- 30 nov. 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 5/04 (2006.01)A01H 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 122200 18.11.1987
- Demande PCT
- PCT/US1988/004116 16.11.1988
- Publication PCT
- WO1989/005344 15.06.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 14 mai 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 31 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
Parties
Inventeur
RANGAN, Thirumale, Srinivasa
Pasadena, CA 91107, US
ANDERSON, David, Maurice
Altadena, CA 91001, US
RAJASEKARAN, Kanniah
Sierra Madre, CA 91024, US
GRULA, John, William
Pasadena, CA 91104, US
HUDSPETH, Richard, Lorne
Altadena, CA 91001, US
YENOFSKY, Richard, Lee
Arcadia, CA 91006, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.