Litze, insbesondere Hebelitze

Brevet européen · EP0344428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0344428
Numéro de demande
EP89106018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1989
Publié
6 déc. 1989
Délivré
1 avr. 1992
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 9/02 (2006.01)
Priorité
DE U8807218 03.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Klöcker-Entwicklungs-GmbH, Hauptstrasse 64, Borken-Westf. 3, Allemagne → Gebrüder Klöcker GmbH, Hauptstrasse 64, 46325 Borken-Weseke, Allemagne

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  3. 15 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Gebrüder Klöcker GmbH

Hauptstrasse 64, 46325 Borken-Weseke, DE

Inventeur

Klöcker, Heinrich Joseph

W-4280 Borken 3/Weseke, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.