Feuerschutzmaterial
Brevet européen · EP0346126 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0346126
- Numéro de demande
- EP89305811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 1989
- Publié
- 13 déc. 1989
- Délivré
- 18 janv. 1995
- Radié
- 18 janv. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E04B 1/94 (2006.01)
- Priorité
- US A 204064 08.06.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 28 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Bailey, Douglas J.
Snyder/New York 14227, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.