Lampe à décharge comportant un culot normalisé

Brevet européen · EP0346782 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0346782
Numéro de demande
EP89110517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 1989
Publié
20 déc. 1989
Délivré
2 nov. 1995
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 61/56 (2006.01)
Priorité
FR 8807981 13.06.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.