Lampe à décharge comportant un culot normalisé
Brevet européen · EP0346782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0346782
- Numéro de demande
- EP89110517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1989
- Publié
- 20 déc. 1989
- Délivré
- 2 nov. 1995
- Radié
- 30 juin 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 61/56 (2006.01)
- Priorité
- FR 8807981 13.06.1988
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 29 déc. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.