Beschichtungen auf Glas
Brevet européen · EP0348185 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0348185
- Numéro de demande
- EP89306279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 1989
- Publié
- 27 déc. 1989
- Délivré
- 26 août 1992
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 17/245 (2006.01)C03C 17/34 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8814922 23.06.1988
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 15 oct. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Jenkins, Michael Stuart
Longton Nr. Preston Lancs, GB
Simpson, Andrew Fraser
Preston Lancs, GB
Porter, David Anthony
Birkdale Southport Merseyside, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.