Beschichtungen auf Glas

Brevet européen · EP0348185 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0348185
Numéro de demande
EP89306279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1989
Publié
27 déc. 1989
Délivré
26 août 1992
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 17/245 (2006.01)
C03C 17/34 (2006.01)
Priorité
GB A 8814922 23.06.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 15 oct. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Jenkins, Michael Stuart

Longton Nr. Preston Lancs, GB

Simpson, Andrew Fraser

Preston Lancs, GB

Porter, David Anthony

Birkdale Southport Merseyside, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.