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Brevet européen · EP0348816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0348816
Numéro de demande
EP89111336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 1989
Publié
3 janv. 1990
Délivré
23 déc. 1992
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/36 (2006.01)
G01B 11/26 (2006.01)
G01D 5/26 (2006.01)
G01D 5/34 (2006.01)
Priorité
DE A 3822007 30.06.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Bodenseewerk Gerätetechnik GmbH

Alte Nussdorferstrasse 15 Postfach 1120, D-88662 Ueberlingen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Langner, Klaus

W-7770 Ueberlingen 12, DE

Froning, Karl Edilbert Alexander

W-7777 Salem, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.