Résonateur piézoélectrique

Brevet européen · EP0350443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0350443
Numéro de demande
EP89810467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1989
Publié
10 janv. 1990
Délivré
26 mai 1993
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 9/19 (2006.01)
Priorité
FR A 8809221 07.07.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A.

Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7

Inventeur

Bourgeois, Claude

CH-2014 Bôle

Hermann, Jean

CH-2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.