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Brevet européen · EP0351103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351103
Numéro de demande
EP89306625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1989
Publié
17 janv. 1990
Délivré
27 oct. 1993
Radié
27 oct. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06K 7/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8816613 13.07.1988
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Charman, Neil John

College Town Camberley Surrey, GB

Harrup, Anthony Barry

Byfleet Weybridge Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.