Procédé de préparation d'un laminat

Brevet européen · EP0351456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0351456
Numéro de demande
EP88201426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1988
Publié
24 janv. 1990
Délivré
12 mai 1993
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03C 8/00 (2006.01)
G03C 11/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 30 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Agfa-Gevaert N.V.

Septestraat 27, Mortsel, BE

Inventeur

Vermeulen, Leon Louis

B-2270 Herenthout, BE

Pauwels, Robert Sophia

B-2520 Edegem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.