Optischer Lagegeber

Brevet européen · EP0352602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0352602
Numéro de demande
EP89113141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1989
Publié
31 janv. 1990
Délivré
3 nov. 1993
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/26 (2006.01)
G01D 5/34 (2006.01)
Priorité
DE A 3825475 27.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Bodenseewerk Gerätetechnik GmbH

Alte Nussdorferstrasse 15 Postfach 1120, D-88662 Ueberlingen, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Etzkorn, Horst

D-7767 Spplingen, DE

Hauck, Roland

D-7769 Hohenfels-Deutwand, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.